Mentions légales et confidentialité

Ondévie

• Société: EIRL David Averty
• Statut juridique: EIRL
• N° SIRET: 513 387 472 00048
• Code APE: 7490B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
• Siège social:
  Ondévie La Petite Brosse 44116 Vieillevigne France
• Nom de domaine: www.mesures-ondes-electromagnetiques.fr, dont le propriétaire est David Averty
• Hébergement: O2Switch

Réalisation et publication

• Nom: Ondévie / David Averty
• Email:
• Téléphone: 06 86 79 42 42

Droits de reproduction

Conformément à l’Article 1 de la loi du 11 mars 1957, l’auteur jouit d’un droit de propriété du seul fait de sa création. Les textes, les éléments graphiques et les illustrations utilisés sur le site www.mesures-ondes-electromagnetiques.fr sont donc la propriété de Ondévie. Ils constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Il est interdit de reproduire, représenter, distribuer tout ou partie du site, quelle que soit la forme, sans l’autorisation préalable écrite et signée de Ondévie (EIRL David Averty). La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

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